À partir du 1er juin 2023, la première version de Passar (Passar 1.0) peut être utilisée pour le traitement numérique des procédures de transit et d'exportation des marchandises. L'importation de marchandises et les procédures spéciales feront partie intégrante de la deuxième version de Passar (Passar 2.0), dont le lancement est prévu au début de 2025. Le déploiement de Passar en plusieurs étapes et l'utilisation parallèle du nouveau système et des applications actuelles (NCTS et e-dec) ont été déterminés en étroite collaboration avec les représentants des milieux économiques. L'objectif est de réduire la charge de travail et les risques liés à ce changement de système.

Après un enregistrement unique sur l'ePortal, les entreprises pourront gérer elles-mêmes leurs données. Une des principales nouveautés réside en ceci que les déclarations de marchandises ne deviendront juridiquement contraignantes que lors de l'activation, soit lors du franchissement de la frontière. Jusqu'à cette étape, les déclarations pourront être modifiées sans restriction. Cette nouveauté facilite l'exécution des processus, offre davantage de flexibilité et réduit la charge administrative. Pour que le franchissement de la frontière soit encore plus rapide, il est recommandé de procéder à une activation automatique dans l'application Activ, déjà en service. Celle-ci permet aux transporteurs de marchandises d'utiliser les voies rapides à disposition et, en principe, de ne s'arrêter à la frontière que si un contrôle sur place est nécessaire.

En déployant Passar 1.0, la Suisse applique dans les délais le nouveau format d'annonce de l'Union européenne dans le domaine du transit (NCTS phase 5).

Informations complémentaires

DaziT
Passar
Activ

Contact

Service Médias, Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières OFDF
no tél. +41 58 462 67 43, medien@bazg.admin.ch

Editeur:

Département fédéral des finances